Honoraires
Contact
04 84 88 52 14
Accueil
Le cabinet
Droit pénal
Défense Pénale
Victimes / Partie Civile
Commission d'indemnisation / CIVI
Droit du travail
Salariés
Employeurs
Droit des Affaires
Propriété intellectuelle & NTIC
Droit des contrats
Droit des entreprises et des sociétés
Droit Commercial
Préjudice Corporel
Accident de la route
Accident de la vie
Droit Civil
Accueil
Droit des Affaires
Conseiller en droit des affaires dans les Bouches-du-Rhône - Page 2
Pages :
1
2
3
Avocat à Marseille pour contrats de marques
Vous êtes titulaire d'une marque et vous souhaitez pouvoir en tirer le maximum de profit ? Des tiers sont i...
Avocat à Marseille pour une cession de fonds de commerce
La cession de fonds de commerce est une opération qui peut s'avérer compliquée si vous n'êtes pas ou mal acc...
Avocat pour un dépôt de marques à Marseille - une recherche d'antériorité : pourquoi faire ?
Maître Mathieu BERTHELOT, avocat en Droit des Affaires à Marseille, vous donne ses conseils de professionnel pour dé...
Avocat à Marseille pour le recouvrement d'impayés
Les impayés sont la plaie et la hantise de tout entrepreneur. Cela créé des fluctuations de trésorerie malvenues, désé...
L’exploitation du droit à l’image nécessite l’autorisation de son titulaire
La jurisprudence consacre de longue date que « le droit au respect de la vie privée, consacré par l’article 9 du code ...
Avocat à Marseille pour ventes aux enchères
Vous souhaitez acquérir un bien vendu aux enchères par le Tribunal judiciaire de Marseille ? Bonne nouvelle, les en...
Avocat à Marseille pour des contrats de droits d'auteur
Sécuriser ses créations et prévoir le futur : pourquoi tout formaliser par un contrat ?
Avocat à Marseille pour rédiger mes conditions générales
Les conditions générales sont le cadre dans lequel vous allez nouer une relation avec vos clients. L'article L.441-1 d...
Avocat à Marseille pour la protection de mon œuvre littéraire
J'ai rédigé un manuscrit mais je ne sais pas quoi en faire, j'ai peur qu'on me le vole !J'ai rédigé une pièce de théâ...
Qu'est-ce que la titularité du droit à l'image dont parle les avocats?
Le droit exclusif que constitue le droit à l’image est un droit de la personnalité, ce qui sous-entend qu’il appar...
Un Avocat à Marseille pour déposer et défendre vos modèles industriels
Maître Mathieu BERTHELOT vous conseille et vous assiste auprès des offices nationaux et communautaires afin de p...
Autorisation de droit à l'image : ce qui est permis ?
Dans notre société moderne hyper médiatisée où l’image des personnes est devenue un bien de consommation courante et o...
Pages :
1
2
3
place
Itinéraire
mail
Contactez-nous
call
04 84 88 52 14